LOI n° 2011-14 du 5 janvier 2011 relative à la reconversion des militaires (1) Source: JORF n°0004 du 6 janvier
6 janvier 2011
Reconversion militaire
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « rémunération et droits individuels ». CIRCULAIRE N° 0-48185-2010/DEF/DPMM/SDRDI relative aux
9 décembre 2010
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5 décembre 2010
CP-AFPA-Lutte_contre_lillettrisme lire page 5 à 13 Debat_formation_n_4
25 novembre 2010
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 383517/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR relative aux modalités de reclassement professionnel des agents
12 novembre 2010
Dans une question écrite n° 58269 du 15 septembre 2009, M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la défense
4 novembre 2010
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3 novembre 2010
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1 novembre 2010
Dans une question écrite n° 86482 du 17 août 2010, M. Francis Saint-Léger attire l’attention de M. le ministre de
24 octobre 2010
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1 octobre 2010
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1 octobre 2010
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1 octobre 2010
Dispositions applicables aux militaires de carrière. Article L4139-7 En savoir plus sur cet article… Sont placés en congé du personnel
1 octobre 2010
Dispositions communes. Article L4139-5 En savoir plus sur cet article… Le militaire peut bénéficier sur demande agréée : 1° De
1 octobre 2010
Détachement Article L4138-8 En savoir plus sur cet article… Modifié par LOI n°2009-971 du 3 août 2009 – art. 14
1 octobre 2010
Avis de parution
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