Arrêté du 24 octobre 2014 portant nomination et détachement (conseillers d’administration de la défense) Source: JORF n°0255 du 4 novembre
15 novembre 2014
Détachement
Arrêté du 28 octobre 2014 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0261 du 11 novembre 2014 texte n°
12 novembre 2014
Arrêté du 6 juin 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0139 du 18 juin 2014 texte
19 juin 2014
84 Arrêté du 22 mai 2014 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029040041&dateTexte=&categorieLien=id 85 Arrêté du 22 mai 2014 portant
4 juin 2014
Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0077 du 1 avril
2 avril 2014
Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0077 du 1 avril
2 avril 2014
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » : bureau « équipages de la
16 août 2013
Arrêté du 2 août 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0185 du 10 août 2013 texte n° 27
12 août 2013
Décret n° 2012-1507 du 27 décembre 2012 portant fixation du taux de la contribution employeur due pour la couverture des
29 décembre 2012
Décret n° 2012-1440 du 21 décembre 2012 modifiant le décret n° 2002-832 du 3 mai 2002 relatif à la situation
24 décembre 2012
Arrêté du 3 avril 2012 portant nomination et détachement (administration centrale) Source: JORF n°0082 du 5 avril 2012 texte n°
6 avril 2012
Arrêté du 15 mars 2012 portant détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0072 du 24 mars 2012 texte n° 56
24 mars 2012
Arrêté du 19 décembre 2011 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0299 du 27
27 décembre 2011
Arrêté du 19 décembre 2011 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0298 du 24 décembre 2011 texte n°
24 décembre 2011
Arrêté du 24 novembre 2011 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure
10 décembre 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port