Arrêté du 21 avril 2021 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des
7 juin 2021
Détachement
Arrêté du 21 avril 2021 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des
7 juin 2021
Arrêté du 4 octobre 2019 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure
27 octobre 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
18 février 2019
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2019-2 du 4 janvier 2019 portant simplification des dispositifs de reconversion des
28 janvier 2019
Ordonnance n° 2019-2 du 4 janvier 2019 portant simplification des dispositifs de reconversion des militaires et des anciens militaires dans la fonction
27 janvier 2019
Décret n° 2018-440 du 4 juin 2018 relatif au recrutement de certains officiers supérieurs de la gendarmerie nationale dans le corps des
6 juin 2018
Arrêté du 4 juillet 2017 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement
4 août 2017
Fonction publique. L’administration d’origine, en tant qu’autorité investie du pouvoir de nomination, est seule compétente pour mettre fin au détachement
25 novembre 2016
Arrêté du 29 juillet 2016 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure
30 septembre 2016
Arrêté du 22 mars 2016 portant nomination et maintien en détachement (conseillers techniques de la défense) Source: JORF n°0076 du 31
7 avril 2016
Arrêté du 22 mars 2016 portant nomination et maintien en détachement(conseillers techniques de la défense) Source: JORF n°0076 du 31 mars
5 avril 2016
Arrêté du 22 mars 2016 portant nomination et détachement (conseillers techniques de la défense) Source: JORF n°0076 du 31 mars 2016
4 avril 2016
Arrêté du 17 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 14 octobre 2014 portant nomination et détachement dans l’emploi de conseiller technique
6 janvier 2015
Arrêté du 17 novembre 2014 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0270 du 22 novembre 2014 texte n° 77
22 novembre 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port