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Santé

ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ».

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8 mars 2018

DÉCISION N° 518802/ARM/DCSSA/RH/PF2R relative à la création du centre d’enseignement et de simulation à la médecine opérationnelle.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et

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6 mars 2018

Décret du 22 février 2018 portant affectation d’un officier général

Décret du 22 février 2018 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0045 du 23 février 2018 texte n° 53

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6 mars 2018

Arrêté du 6 février 2018 approuvant les conventions relatives aux modalités de transfert de l’activité, des biens, droits et obligations des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes relevant de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Arrêté du 6 février 2018 approuvant les conventions relatives aux modalités de transfert de l’activité, des biens, droits et obligations des établissements

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2 mars 2018

Arrêté du 8 février 2018 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2014 portant intégration dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense

Arrêté du 8 février 2018 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2014 portant intégration dans le corps des infirmiers civils en

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1 mars 2018

INSTRUCTION N° 2792/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la gestion des stupéfiants dans les armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « appui à l’activité » ; bureau « politique des approvisionnements en

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26 février 2018

Arrêté du 19 février 2018 portant titularisation dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense

Arrêté du 19 février 2018 portant titularisation dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère

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25 février 2018

Haute autorité de santé. Autisme de l’adulte : tout mettre en œuvre pour l’autonomie, l’inclusion sociale et la qualité de vie

COMMUNIQUE DE PRESSE Saint Denis La Plaine, le 19 février 2018 . Autisme de l’adulte : tout mettre en œuvre pour

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20 février 2018

INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° 1046/ARM/EMA/PERF/BORG – N° 1046/DGOM/COMSMA relative aux normes médicales d’aptitude applicables aux volontaires du service militaire adapté.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». DIRECTION GÉNÉRALE DES OUTRE-MER : commandement du service militaire adapté. INSTRUCTION

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20 février 2018

Arrêté du 22 novembre 2017 fixant pour le service de santé des armées les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés

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17 février 2018

Décret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire

Décret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire NOR: SSAP1732098D Publics concernés : enfants ; titulaires de l’autorité parentale

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16 février 2018

Audition de la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 17 janvier 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 25 Présidence

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9 février 2018

INSTRUCTION N° 514803/ARM/DCSSA/CAB relative à la correspondance militaire dans le service de santé des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : cabinet de la directrice centrale du service de santé des armées. INSTRUCTION N°

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9 février 2018

CIRCULAIRE N° 310136/ARM/SGA/DRH-MD relative aux règles de gestion de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et du complément indemnitaire annuel lié à l’engagement professionnel et à la manière de servir pour le corps des infirmiers de catégorie A de la défense relevant du décret n° 2012-762 du 9 mai 2012 portant dispositions statutaires communes aux corps d’infirmiers de catégorie A des administrations de l’État. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 5376 du 29 novembre 2017).

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et