DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ». DÉCISION
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Fin / Cessation de fonctions
Arrêté du 24 janvier 2014 portant attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à un ingénieur divisionnaire d’études et
Arrêté du 16 janvier 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (conseillers techniques de service social) Source: JORF
Arrêté du 7 août 2013 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration du ministère de la
Arrêté du 30 septembre 2013 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration du ministère de
Arrêté du 6 janvier 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration du ministère de la
Arrêté du 10 janvier 2014 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18
Arrêté du 17 décembre 2013 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) Source: JORF n°0298 du 24
Arrêté du 6 décembre 2013 portant admission à la retraite et radiation des cadres (conseillers techniques de service social des
Arrêté du 6 décembre 2013 portant admission à la retraite (attachés d’administration) Source: JORF n°0292 du 17 décembre 2013 texte n°
Décision du 19 novembre 2013 portant admission à la retraite (attachés d’administration) Source: JORF n°0289 du 13 décembre 2013 texte n°
Arrêté du 24 septembre 2013 portant admission à la retraite (attachés d’administration) Source: JORF n°0265 du 15 novembre 2013 texte n° 69
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 150/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux
Arrêté du 22 octobre 2013 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
Arrêté du 26 septembre 2013 portant acceptation de la démission d’un élève de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0254 du 31 octobre
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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