Rapport d’information de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances n° 652 (2018-2019) – 10
26 juillet 2019
Action sociale
Question écrite n° 10940 de M. Alain Joyandet (Haute-Saône – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 20/06/2019 – page 3148
23 juillet 2019
Arrêté du 13 mai 2019 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture des concours externe et interne pour le recrutement
7 juin 2019
Décret n° 2019-380 du 29 avril 2019 portant création d’un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie NOR: SSAZ1911221D
22 mai 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; Sous-direction de l’action sociale
14 mai 2019
Arrêté du 15 avril 2019 fixant le siège de l’établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l’aéronautique Source:
3 mai 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; Sous-direction de l’action sociale
20 avril 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale
5 avril 2019
Lire le communiqué de presse de Madame Agnès BUZYN, Ministre des Solidarités et de la Santé, et Madame Christelle DUBOS,
2 avril 2019
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION. INSTRUCTION N° 1294/ARM/SGA/DRH-MD/FM relative au rôle, à la composition et au fonctionnement de la commission ministérielle
18 février 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
18 février 2019
Le bilan social 2017 du Ministère des armées est paru il y a quelques semaines. « Présentant comme chaque année les
14 février 2019
Décret n° 2018-1320 du 28 décembre 2018 instituant un dispositif d’aide à destination des enfants d’anciens harkis, moghaznis et personnels des diverses
1 février 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.
26 janvier 2019
Arrêté du 7 décembre 2018 portant modification de l’arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux comités sociaux de la gendarmerie nationale Source: JORF
11 janvier 2019
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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