ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à
1 avril 2010
Décorations
Arrêté du 31 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice
19 mars 2010
INSTRUCTION N° 117855/GEND/SRH/SDAP/BCHANC modifiant l’instruction n°25000/DEF/GEND/ RH/P/ CH du 27 mai 2008 fixant les modalités d’attribution et de gestion des
7 février 2010
INSTRUCTION N° 144/DEF/CAB/SDBC/DECO modifiant l’instruction n° 53400/DEF/CC/DECO du 14 décembre 1979 relative à l’application de la décision n° 205842 du
6 février 2010
INSTRUCTION N° 145/DEF/CAB/SDBC/DECO modifiant l’instruction n° 6900/DEF/CAB/SDBC/DECO du 16 avril 1997 relative à l’application de la décision n° 13016/DEF/CC/DECO du
6 février 2010
DÉCISION N° 17690 relative à la fermeture de l’attribution de la médaille d’outre-mer pour l’opération « Boali » et à
6 février 2010
Décret n° 2008-1203 du 21 novembre 2008 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d’un ordre
22 novembre 2008
Décret n° 2008-1202 du 21 novembre 2008 modifiant le code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire (JORF
22 novembre 2008
La garde des sceaux, ministre de la justice a présenté un décret modifiant le code de la Légion d’honneur et
20 novembre 2008
Décret du 10 novembre 2008 portant concession de la médaille militaire JORF n°0264 du 13 novembre 2008 page 17340 texte
13 novembre 2008
Décret du 5 novembre 2008 portant concession de la médaille militaire aux personnels militaires n’appartenant pas à l’armée d’active (JORF
7 novembre 2008
Décret du 5 novembre 2008 portant promotion et nomination dans l’ordre national du Mérite (JORF n°0260 du 7 novembre 2008
7 novembre 2008
Décret du 5 novembre 2008 portant promotion et nomination dans l’ordre national du Mérite (JORF n°0260 du 7 novembre 2008
7 novembre 2008
Décret du 5 novembre 2008 portant élévation à la dignité de grand officier
7 novembre 2008
Décret du 30 octobre 2008 portant nomination (JORF n°0256 du 1 novembre 2008 page 16681 texte n° 1)
1 novembre 2008
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port