Décorations

Note de l’Adefdromil A l’approche du 14 juillet 2010 et de la publication des décrets portant promotion et nomination dans

CIRCULAIRE N° 39135/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC modifiant la circulaire n° 117300 /DEF / GEND /RH/ SDAP /BCHANC du 26 janvier 2009 relative à l’attribution

CIRCULAIRE N° 39790/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC modifiant la circulaire n° 51000/DEF/GEND / RH/P/CH du 5 avril 2007 relative au port des décorations étrangères

INSTRUCTION N° 5880/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à la médaille d’outre-mer. Du 6 mai 2010 Classement dans l’édition méthodique : BOEM 307.2.14 Référence

DÉCISION N° 4599/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2010. Du 9 avril 2010 Référence

Décret n° 2010-549 du 27 mai 2010 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d’un ordre

Décret n° 2010-547 du 27 mai 2010 modifiant le code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire. Source:

Arrêté du 17 mai 2010 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d’éducation de

Arrêté du 29 avril 2010 fixant les caractéristiques de la carte du combattant Source: JORF n°0111 du 15 mai 2010

Arrêté du 20 avril 2010 modifiant l’arrêté du 11 février 1997 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe