Décret du 17 janvier 2011 portant concession de la médaille militaire Décret du 17 janvier 2011 portant concession de la
19 janvier 2011
Décorations
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19 janvier 2011
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10 janvier 2011
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8 janvier 2011
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28 décembre 2010
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26 décembre 2010
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 2141/DEF/DCSSA/CH portant attribution de la
17 décembre 2010
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. D É C I S I O
27 novembre 2010
Décret n°2007-668 du 3 mai 2007 relatif à la médaille d’honneur de la protection judiciaire de la jeunesse Source: JORF
16 novembre 2010
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 013022/DEF/CAB/SDBC/DECO/B5 portant attribution de la
16 novembre 2010
Question écrite n° 14882 de M. Roland Courteau (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/08/2010 – page
15 novembre 2010
Décret n° 2010-1377 du 12 novembre 2010 relatif aux modalités d’attribution de la carte du combattant Source: JORF n°0264 du
14 novembre 2010
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du
12 novembre 2010
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires dela gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du personnel
12 novembre 2010
Décret du 8 novembre 2010 portant promotion et nomination Source: JORF n°0260 du 9 novembre 2010 page 19991 texte n° 1
9 novembre 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port