LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-19245-2011/DEF/CEMM portant agrément du port de la fourragère de l’ordre de la
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Décorations
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 8485/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5 portant attribution de la
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 8484/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5 portant attribution de la
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinet ; bureau des décorations. DÉCISION N° 8483/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5 portant attribution de la
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». DÉCISION N° 2085/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE portant attribution de la
Décret du 24 août 2011 portant concession de la médaille militaire texte n° 31 Décret du 24 août 2011 portant
Décret du 24 août 2011 portant nomination Source: JORF n°0198 du 27 août 2011 page 14514 texte n° 3
Décret du 24 août 2011 portant nomination Source: JORF n°0198 du 27 août 2011 page 14513 texte n° 2
Décret du 24 août 2011 portant nomination Source: JORF n°0198 du 27 août 2011 page 14513 texte n° 1
Décret n° 2011-986 du 23 août 2011 portant création du comité technique de la grande chancellerie de la Légion d’honneur
ARRÊTÉ fixant, pour les corps d’ingénieurs militaires gérés par le service d’infrastructure de la défense, la composition de la commission
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureaux des décorations. CIRCULAIRE N° 5620/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/B. fixant les conditions de
Décret du 1er juillet 2011 portant promotion et nomination Source: JORF n°0153 du 3 juillet 2011 page 11375 texte n° 5
Décret du 1er juillet 2011 portant promotion et nomination Source: JORF n°0153 du 3 juillet 2011 page 11375 texte n° 4
Décret du 1er juillet 2011 portant promotion Source: JORF n°0153 du 3 juillet 2011 page 11374 texte n° 3
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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