Décret du 18 janvier 2012 portant nomination Source: JORF n°0017 du 20 janvier 2012 page 1098 texte n° 1
20 janvier 2012
Décorations
Question écrite n° 17162 de M. Jean-Patrick Courtois (Saône-et-Loire – UMP) publiée dans le JO Sénat du 10/02/2011 – page 297 M.
19 janvier 2012
Arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l’organisation de l’inspection de l’armée de l’air Source: JORF n°0012 du
14 janvier 2012
Question écrite n° 21102 de M. Gérard Cornu (Eure-et-Loir – UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/11/2011 – page 2961 M.
1 janvier 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau chancellerie. DÉCISION N° 231520/DEF/RH-AT/CHANC/GESTION_DECO portant attribution de la médaille de
29 décembre 2011
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. CIRCULAIRE N° 13913/SDBC/DECO créant une fourragère à
25 décembre 2011
Décret n° 2011-1933 du 22 décembre 2011 modifiant le décret n° 2007-741 du 9 mai 2007 fixant les conditions d’attribution
24 décembre 2011
Décret du 25 novembre 2011 portant promotion Source: JORF n°0274 du 26 novembre 2011 page 19953 texte n° 3
26 novembre 2011
Décret du 25 novembre 2011 portant nomination Source: JORF n°0274 du 26 novembre 2011 page 19953 texte n° 2
26 novembre 2011
Décret du 25 novembre 2011 portant élévation Source: JORF n°0274 du 26 novembre 2011 page 19953 texte n° 1
26 novembre 2011
Décret du 18 novembre 2011 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la
22 novembre 2011
Maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur
Décret du 18 novembre 2011 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la
19 novembre 2011
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense, département « marine ». LISTE
17 novembre 2011
Arrêté du 9 novembre 2011 relatif à la médaille d’honneur des services judiciaires Source: JORF n°0262 du 11 novembre 2011
14 novembre 2011
Décret n° 2011-1489 du 9 novembre 2011 portant création de la médaille d’honneur des services judiciaires Source: JORF n°0262 du
14 novembre 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port