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19 avril 2012
Décorations
Question écrite n° 21955 de M. Philippe Bas (Manche – UMP) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2012 – page 143 M. Philippe
18 avril 2012
Pour la dernière fois de son mandat, Nicolas Sarkozy a dévoilé dimanche 8 avril la liste des 790 nommés à la
10 avril 2012
Vous êtes volontaires ou bénévoles dans le domaine de la sécurité intérieure (sécurité civile, sécurité routière, associations, engagement citoyen, action
6 avril 2012
Décret n° 2012-427 du 28 mars 2012 modifiant le décret n° 55-1323 du 4 octobre 1955 portant institution d’un ordre
30 mars 2012
Arrêté du 28 mars 2012 relatif à la médaille de la sécurité intérieure Source: JORF n°0077 du 30 mars 2012
30 mars 2012
Décret n° 2012-424 du 28 mars 2012 portant création de la médaille de la sécurité intérieure Publics concernés : personnel
30 mars 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officier généraux ». DÉCISION N° 1573/DEF/DCSSA/BCHOG/DECO portant
27 mars 2012
Décret du 20 mars 2012 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0070 du 22 mars 2012 page 5168 texte
22 mars 2012
Décret du 20 mars 2012 portant nomination Source: JORF n°0070 du 22 mars 2012 page 5168 texte n° 2
22 mars 2012
Décret du 20 mars 2012 portant élévation Source: JORF n°0070 du 22 mars 2012 page 5168 texte n° 1
22 mars 2012
Question écrite n° 22076 de M. Jean-Luc Fichet (Finistère – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2012 – page 228 M.
21 mars 2012
Dans une question écrite n° 126128 du 17 janvier 2012, Mme Patricia Adam appelle l’attention de M. le ministre de
19 mars 2012
DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de
16 mars 2012
Décret du 16 février 2012 portant concession de la médaille militaire (JORF n°0042 du 18 février 2012 page 2842 texte
18 février 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port