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Décorations

Unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17124/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de

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8 juin 2012

Unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en République centrafricaine entre le 20 septembre 1979 et le 19 septembre 1982 (1re période), entre le 18 mai 1996 et le 17 mai 1999 (2e période), entre le 3 décembre 2002 et le 2 décembre 2008 (3e période) et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17122/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de

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8 juin 2012

Unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1959 (1re période) et entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980 (2e période) et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17123/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de

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8 juin 2012

Unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE ET DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17060/DEF/DMPA/SHD/MAR/D des unités

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7 juin 2012

Unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire entre le 19 septembre 2002 et le 17 septembre 2010 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE ET DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17059/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités

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7 juin 2012

Bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 à la fin des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE ET DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17064/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments

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7 juin 2012

LISTE N° 1004/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2007.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense ; département « marine ».

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7 juin 2012

Unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Cameroun et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 17 décembre 1956 et le 31 décembre 1958 (1re période) et entre le 1er juin 1959 et le 28 mars 1963 (2e période) et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17073/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de

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7 juin 2012

Bâtiments et unité de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE ET DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17072/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments

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7 juin 2012

Médaille d’outre-mer (Modificatif)

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. I N S T R U C

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25 mai 2012

Attribution de la médaille militaire

Question écrite n° 23223 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/04/2012 – page 816 M. Antoine

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22 mai 2012

Tchad: Conditions d’attribution de la carte du combattant

Dans une question écrite n° 128018 du 14 février 2012, M. Dominique Caillaud appelle l’attention de M. le ministre de

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21 mai 2012

Conditions d’attribution du titre de reconnaissance de la Nation

Mme Marianne Dubois attire l’attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur la liste des

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20 mai 2012

I N S T R U C T I O N N ° 3 7 6 4 / D E F / S D B C / D E C O / A / 5 m o d i f i a n t l ’ i n s t r u c t i o n n ° 16000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 du 21 octobre 2004 fixant les modalités d’application du décret n° 82-358 du 21 avril 1982 modifié, portant création de la médaille de la défense nationale.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. I N S T R U C

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18 mai 2012

I N S T R U C T I O N N ° 8 6 8 / D E F / C A B / S D B C / D E C O m o d i f i a n t l ‘ i n s t r u c t i o n n ° 35900/DEF/CAB/SDBC/DECO du 27 septembre 1995 relative à l’attribution de la croix du combattant volontaire avec barrettes « guerre 1939-1945 », « Indochine », « Corée » et « Afrique du Nord ».

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. I N S T R U C

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18 mai 2012

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