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Décorations

Unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Zaïre (ex Congo belge) entre le 12 mai 1978 et le 12 mai 1981 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 5560/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de

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14 août 2012

Attribution de la Légion d’honneur à titre posthume au général Dumas

Question écrite n° 00050 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 – page 1448 M. Antoine

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11 août 2012

Maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite

Décret du 31 juillet 2012 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite

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3 août 2012

Liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l’article L. 253 ter du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre (Modificatif)

Arrêté du 28 juin 2012 modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice

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27 juillet 2012

Armée de terre: Liste des unités et relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Yougoslavie, pays et eaux avoisinants, au sein de la force de protection des Nations unies, de la force de paix des Nations unies et de l’implementation force, du 1er janvier 1992 au 20 décembre 1996

DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 14

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17 juillet 2012

Attribution de la médaille des services militaires volontaires

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau «réserve militaire». CIRCULAIRE N° 0-8037-2012/DEF/DPMM/3/RA

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9 juillet 2012

Ordre de la Légion d’honneur: promotion et nomination

1 Décret du 6 juillet 2012 portant promotion 2 Décret du 6 juillet 2012 portant promotion 3 Décret du 6

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8 juillet 2012

Bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels » ARRÊTÉ complétant l’arrêté n° 55 du

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24 juin 2012

Bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ complétant l’arrêté n° 55 du

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23 juin 2012

Bonifications pour services aériens commandés prévues par le code des pensions civiles et militaires de retraite

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels ;

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23 juin 2012

ERRATUM à la liste n° 17072/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 6 décembre 2011 des bâtiments et unité de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la liste n° 17072/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 6 décembre 2011 des bâtiments et unité de la marine

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19 juin 2012

ERRATUM à la liste n° 17059/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire entre le 19 septembre 2002 et le 17 septembre 2010 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la liste n° 17059/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées

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19 juin 2012

Bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17119/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et

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16 juin 2012

Etablissement et transmission des états de proposition pour la médaille des services militaires volontaires concernant le personnel du service des essences des armées (modificatif)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration» ; bureau « ressources humaines ». INSTRUCTION N

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14 juin 2012

Bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations du Liban entre le 22 mars 1978 et le 22 mars 2007 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17117/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et