DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du
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Décorations
Arrêté du 23 octobre 2012 portant nomination à la Commission nationale du diplôme d’honneur de porte-drapeau Source: JORF n°0268 du 17
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous direction de l’accompagnement
Décret du 8 novembre 2012 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0261 du 9 novembre 2012 page 17669 texte n°
Décret du 8 novembre 2012 portant promotion et nomination Source: JORF n°0261 du 9 novembre 2012 page 17550 texte n° 2
Décret du 8 novembre 2012 portant promotion et nomination Source: JORF n°0261 du 9 novembre 2012 page 17538 texte n° 1
Décret du 2 novembre 2012 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0259 du 7 novembre 2012 page 17390 texte n°
Arrêté du 15 octobre 2012 pris pour l’application du décret n° 2012-424 du 28 mars 2012 portant création de la
Décret du 19 octobre 2012 portant concession de la médaille militaire Décret du 19 octobre 2012 portant concession de la
Décret du 19 octobre 2012 portant nomination Source: JORF n°0246 du 21 octobre 2012 page 16398 texte n° 1
Décret du 19 octobre 2012 portant nomination Source: JORF n°0245 du 20 octobre 2012 page 16346 texte n° 3
Décret du 15 octobre 2012 portant concession de la médaille militaire Décret du 15 octobre 2012 portant concession de la
Décret du 15 octobre 2012 portant nomination (Bertaut (Audrey, Marie), épouse Landry, maréchal des logis-chef) (Champlon (Alicia),adjudant) JORF n°0242 du 17
Décret du 15 octobre 2012 portant nomination Source: JORF n°0242 du 17 octobre 2012 page 16169 texte n° 2
14ème législature – QE 751 question de M. Lefait Michel (SRC) – Pas-de-Calais Anciens combattants et victimes de guerre –
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