Décret du 8 avril 2013 portant nomination Source: JORF n°0084 du 10 avril 2013 page 5865 texte n° 2
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Décorations
Décret du 8 avril 2013 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0084 du 10 avril 2013 page 5865 texte n°
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 0-5359-2013/DEF/CEMM/CHAN portant attribution de la médaille de la défense
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ fixant, pour les corps d’ingénieurs militaires gérés par le service d’infrastructure
Dans une question écrite n° 13600 du 18/12/2012 Mme Nathalie Chabanne attire l’attention de M. le ministre de la défense sur la
Dans une question écrite n° 20678 du 12/03/2013 M. Jacques Cresta attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie » ; division « décorations et récompenses ». DÉCISION N° 246/DEF/CEMAA/CAB/CH/DECO.DIV
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau chancellerie ; division « décorations et récompenses ». A D D I T
Arrêté du 19 mars 2013 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Jordanie » Source: JORF n°0075 du
Décision du 27 février 2013 modifiant la décision du 15 novembre 2010 portant création à l’Office national des anciens combattants
Dans une question écrite n° 8413 du 30 octobre 2012 M. Matthias Fekl attire l’attention de M. le ministre délégué
Question orale sans débat n° 0298S de M. Jean-Pierre Leleux (Alpes-Maritimes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013 – page
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau chancellerie. DÉCISION N° 1846/DEF/CEMAA/CAB/CH/DECO.DIV portant attribution de la médaille de la défense nationale
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau chancellerie. DÉCISION N° 1558/DEF/CEMAA/CAB/CH/DECO.DIV portant attribution de la médaille des services militaires
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 231269/DEF/RH-AT/CHANC/GESTION_DECO portant attribution de la
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