DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. DÉCISION N° 1306079/DEF/SGA/DAJ/APM/BPGF/DECO portant attribution de la médaille d’argent de
2 juillet 2013
Décorations
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. CIRCULAIRE N° 6100/DEF/CAB/SDBC/DECO/A relative aux conditions de
1 juillet 2013
Décret du 28 juin 2013 portant élévation Source: JORF n°0150 du 30 juin 2013 page 10926 texte n° 1 Décret du
1 juillet 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique desressources humaines ». INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux
25 juin 2013
Arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer Source: JORF n°0139 du 18
18 juin 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». DÉCISION N° 2111/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANCELLERIE portant attribution de la
17 juin 2013
DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
14 juin 2013
Arrêté du 4 juin 2013 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2014
Arrêté du 4 juin 2013 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2014 Source: JORF n°0136
14 juin 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. D É C I S I O
13 juin 2013
DÉPARTEMENT CENTRAL DU SERVICE DE LA POSTE INTERARMÉES : bureau « ressources humaines ». DÉCISION N° 20324/DEF/DCSPI/RH/DECO portant attribution de
13 juin 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. CIRCULAIRE N° 6300/DEF/CAB/SDBC/DECO/C relative aux conditions de
11 juin 2013
Arrêté du 3 juin 2013 fixant au titre de l’année 2013 le contingent relatif à la médaille de la sécurité
6 juin 2013
Décret du 3 juin 2013 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0128 du 5 juin 2013 page 9367 texte n°
5 juin 2013
Décret du 3 juin 2013 portant nomination Source: JORF n°0128 du 5 juin 2013 page 9338 texte n° 2
5 juin 2013
Décret du 3 juin 2013 portant nomination Source: JORF n°0128 du 5 juin 2013 page 9338 texte n° 1
5 juin 2013
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port