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Décorations

Médaille militaire: Décontingentement. Perspectives

Dans une question écrite n° 28865 du 11 juin 2013 M. Florent Boudié attire l’attention de M. le ministre de

14 août 2013

Attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent », à titre normal au personnel de la réserve opérationnelle.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

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8 août 2013

Conditions d’attribution de la carte du combattant au titre des opérations extérieures

Dans une question écrite n° 26500 du 21 mai 2013, M. Guénhaël Huet interroge M. le ministre délégué auprès du

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29 juillet 2013

Attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent ».

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 6567/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la

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26 juillet 2013

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 février 1937 déterminant les modalités d’application du décret du 23 février 1937 fixant les conditions d’attribution de la médaille d’honneur de l’aéronautique.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 février 1937

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22 juillet 2013

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 8 septembre 1894 concernant les médailles d’honneur à décerner au personnel non militaire de la marine.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 8 septembre 1894

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21 juillet 2013

ERRATUM à l’arrêté du 23 mai 2013 modifiant l’arrêté du 27 avril 2012 portant liste des unités qualifiées de combattantes au sens du décret portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en Afghanistan.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 23 mai 2013 modifiant l’arrêté du 27 avril 2012 portant liste des

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17 juillet 2013

Modalités d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Sahel » en application de l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 10008/DEF/CAB/SDBC/DECO/C fixant les modalités d’attribution

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16 juillet 2013

Médailles d’honneur des personnels civils relevant du ministère de la défense.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 6500/DEF/CAB/SDBC/DECO/C relative aux médailles d’honneur

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15 juillet 2013

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 3 septembre 1936 relatif aux médailles d’honneur à décerner aux personnels civils extérieurs des établissements de la guerre et aux personnels ouvriers et secondaires de l’administration centrale.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 3 septembre 1936

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15 juillet 2013

Attribution de la médaille de la défense nationale échelon « argent ».

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau

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15 juillet 2013

Attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « or ».

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 6566/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la

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15 juillet 2013

Création de la médaille commémorative française avec agrafe « Jordanie »

Arrêté du 4 juillet 2013 modifiant l’arrêté du 19 mars 2013 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe

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14 juillet 2013

Des ministres et généraux français décorés de l’Ordre national du Mali à Paris

Les ministres français des Affaires étrangères et de la Défense, ainsi que des officiers de l’armée française, ont été décorés

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14 juillet 2013

Attribution de la médaille des services militaires volontaires « à titre exceptionnel ».

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». ARRÊTÉ N° 483421/DEF/RH-AT/SDG/RES portant attribution de la