Question écrite n° 08029 de M. Jean-Claude Leroy (Pas-de-Calais – SOC) publiée dans le JO Sénat du 12/09/2013 – page 2614 M.
2 octobre 2013
Décorations
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». ARRÊTÉ fixant, pour le service
20 septembre 2013
Arrêté du 11 septembre 2013 relatif à la délégation de signature du secrétaire général de la grande chancellerie de la
13 septembre 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 501354/DEF/DCSSA/BCHOG portant
30 août 2013
Dans une question écrite n° 25993 du 7 mai 2013, M. Damien Meslot attire l’attention de M. le ministre de
29 août 2013
Décret du 22 août 2013 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0197 du 25 août 2013 page 14457 texte n°
25 août 2013
Décret du 22 août 2013 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0197 du 25 août 2013 page 14457 texte n°
25 août 2013
Décret du 20 août 2013 portant concession de la médaille militaire http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027876458&dateTexte=&categorieLien=id Décret du 20 août 2013 portant concession
22 août 2013
Décret du 20 août 2013 portant nomination Source: JORF n°0194 du 22 août 2013 page 14336 texte n° 3
22 août 2013
Décret du 20 août 2013 portant nomination Source: JORF n°0194 du 22 août 2013 page 14336 texte n° 2
22 août 2013
Décret du 20 août 2013 portant nomination Source: JORF n°0194 du 22 août 2013 page 14336 texte n° 1
22 août 2013
Mme Jeanine Dubié attire l’attention de M. le ministre de la défense sur la situation de certains blessés de guerre.
19 août 2013
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».
16 août 2013
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».
16 août 2013
Question écrite n° 06931 de M. Daniel Laurent (Charente-Maritime – UMP) publiée dans le JO Sénat du 20/06/2013 – page 1844 M.
15 août 2013
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port