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Décorations

ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des services militaires volontaires « à titre exceptionnel ».

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des

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17 février 2014

DÉCISION N° 516738/DEF/DCSSA/CHOG/DECO portant attribution de la médaille de la défense nationale.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 516738/DEF/DCSSA/CHOG/DECO portant

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16 février 2014

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du

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16 février 2014

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du

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14 février 2014

Arrêté du 3 février 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République d’Haïti et des pays et eaux avoisinants le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 février 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République d’Haïti

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13 février 2014

Arrêté du 3 février 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République centrafricaine, du Cameroun et du Tchad le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 février 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République centrafricaine,

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13 février 2014

ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des services militaires volontaires « à titre exceptionnel ».

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des

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11 février 2014

Arrêté du 22 janvier 2014 fixant au titre de l’année 2014 le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure

Arrêté du 22 janvier 2014 fixant au titre de l’année 2014 le contingent relatif à la médaille de la sécurité

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31 janvier 2014

Arrêté du 6 janvier 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Kosovo le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 6 janvier 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Kosovo le bénéfice

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19 janvier 2014

Arrêté du 6 janvier 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de l’Afghanistan et des pays et eaux avoisinants le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 6 janvier 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de l’Afghanistan et des

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19 janvier 2014

Arrêté du 6 janvier 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République du Kenya, de la Somalie, de la République du Yémen, de la République de Djibouti, du Sultanat d’Oman, de la République de Tanzanie, du Mozambique, de Madagascar et leurs eaux avoisinantes ainsi que les eaux de la mer Rouge le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 6 janvier 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République du

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19 janvier 2014

Arrêté du 6 janvier 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires du Tchad et des pays avoisinants le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 6 janvier 2014 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires du Tchad et des

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19 janvier 2014

Ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer (Modificatif)

Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la

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18 janvier 2014

DÉCISION N° 11934/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la médaille de la défense nationale.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 11934/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la

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18 janvier 2014

Ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le territoire de la République centrafricaine.

La croix de la Valeur militaire peut être décernée : – aux personnels de la défense, civils et militaires, et

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6 janvier 2014

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