Décret du 28 avril 2014 portant promotion au grade de commandeur en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active
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Décorations
Décret du 28 avril 2014 portant élévation Source: JORF n°0100 du 29 avril 2014 page 7401 texte n° 3
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 505020/DEF/DCSSA/CHOG relative
Décret du 18 avril 2014 portant nomination Source: JORF n°0094 du 20 avril 2014 page 6964 texte n° 9 .
Décret du 18 avril 2014 portant nomination Source: JORF n°0094 du 20 avril 2014 page 6964 texte n° 8 .
Décret du 18 avril 2014 portant promotion et nomination Source: JORF n°0094 du 20 avril 2014 page 6951 texte n° 6 .
Décret du 18 avril 2014 portant élévation aux dignités de grand’croix et de grand officier Source: JORF n°0094 du 20 avril
Décret du 18 avril 2014 portant promotion Source: JORF n°0094 du 20 avril 2014 page 6950 texte n° 2
Décret n° 2014-397 du 14 avril 2014 relatif à la Commission nationale de la carte du combattant NOR: DEFD1329619D Publics
Décret du 9 avril 2014 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0088 du 13 avril 2014 page 6671 texte n°
CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 132/DEF/CEMAA/CAB/CHANC/DECO modifiant la décision n°
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 12115/DEF/CAB/SDBC/DECO/B5 modifiant la décision n°
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale NOR: DEFM1402099D Publics concernés :
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 685/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d’application
Décret du 28 mars 2014 portant nomination Source: JORF n°0076 du 30 mars 2014 page 6176 texte n° 1
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