DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. DÉCISION N° 1406893/DEF/SGA/DAJ/APM/BPGF/SF portant attribution de la médaille d’argent de
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Décorations
Décret du 1er août 2014 portant nomination dans l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0178 du 3 août 2014 page 12863 texte
Décret du 1er août 2014 portant nomination du secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d’honneur – M.
Décret du 29 juillet 2014 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0175 du 31 juillet 2014 page 12613 texte n°
Décret du 29 juillet 2014 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0175 du 31 juillet 2014 page 12613 texte n°
Décret du 29 juillet 2014 portant nomination Source: JORF n°0175 du 31 juillet 2014 page 12561 texte n° 2
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 10
Décret du 17 juillet 2014 portant promotion au grade d’officier et nomination au grade de chevalier Source: JORF n°0165 du 19
Décret du 17 juillet 2014 portant nomination au grade d’officier (article R. 17) Source: JORF n°0165 du 19 juillet 2014 page
Décret du 17 juillet 2014 portant promotion au grade de commandeur Source: JORF n°0165 du 19 juillet 2014 page 12080 texte n°
Décret du 17 juillet 2014 portant élévation Source: JORF n°0165 du 19 juillet 2014 page 12080 texte n° 1
DÉPARTEMENT CENTRAL DU SERVICE DE LA POSTE INTERARMÉES : bureau « ressources humaines ». DÉCISION N° 20257/DEF/DCSPI/RH/DECO portant attribution de
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de
Décret du 4 juillet 2014 portant promotion au grade d’officier Source: JORF n°0156 du 8 juillet 2014 page 11275 texte n° 14
Décret du 4 juillet 2014 portant promotion au grade de commandeur Source: JORF n°0156 du 8 juillet 2014 page 11275 texte n°
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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