CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 13160/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités de
12 septembre 2014
Décorations
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 513841/DCSSA/BCHOG portant
8 septembre 2014
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 638/DEF/CGA relative au fonctionnement de la commission des contrôleurs généraux du corps militaire du
8 septembre 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». DÉCISION N° 484714/DEF/RH-AT/SGP/RESERVE/CHANC portant attribution de la
2 septembre 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». DÉCISION N° 2259/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE portant attribution de la
27 août 2014
CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie » ; division « décorations et récompenses ».
27 août 2014
CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie » ; division « décorations et récompenses ».
26 août 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». DÉCISION N° 2259/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE portant attribution de la
23 août 2014
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ N° 5904/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la
19 août 2014
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de
19 août 2014
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de
19 août 2014
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ N° 5905/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la
18 août 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des
18 août 2014
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ déterminant les autorités habilitées à décerner
18 août 2014
Décret du 29 juillet 2014 portant nomination Source: JORF n°0175 du 31 juillet 2014 page 12561 texte n° 3
10 août 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port