DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de
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Décorations
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ portant ouverture du droit à la
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. ERRATUM à la décision n° 1406893/DEF/SGA/DAJ/APM/BPGF/SF du 19 juin 2014
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 4 septembre 2014
Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 28 mars 2012 relatif à la médaille de la sécurité intérieure Source: JORF
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». DÉCISION N° 6650/DEF/DCSCA/BGC/CHANC/DECO portant attribution de
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du personnel
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. CIRCULAIRE N° 13000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A relative aux conditions de proposition pour
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 231002/DEF/RH-AT/CHANC/GESTION_DECO portant attribution de la
Décret du 13 novembre 2014 portant nomination Source: JORF n°0264 du 15 novembre 2014 page 19245 texte n° 4
Décret du 13 novembre 2014 portant promotion et nomination Source: JORF n°0264 du 15 novembre 2014 page 19224 texte n° 2
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 juin 2014
CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie ». ARRÊTÉ fixant pour l’armée de l’air la
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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