Décret n° 2015-436 du 15 avril 2015 fixant le contingent de médailles militaires pour la période du 1er janvier 2015
20 avril 2015
Décorations
Décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur pour la période du
20 avril 2015
Décret n° 2015-435 du 15 avril 2015 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite pour la période
20 avril 2015
Arrêté du 1er avril 2015 modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice
14 avril 2015
Décret du 10 avril 2015 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0086 du 12 avril 2015 page 6606 texte
13 avril 2015
1 Décret du 10 avril 2015 portant élévation 2 Décret du 10 avril 2015 portant promotion 3 Décret du 10
13 avril 2015
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 1555/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des
2 avril 2015
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d’application
1 avril 2015
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer
17 mars 2015
Décret n° 2015-266 du 11 mars 2015 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d’un ordre
13 mars 2015
Décret n° 2015-265 du 11 mars 2015 modifiant le code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire NOR:
13 mars 2015
Le Premier ministre a présenté un décret modifiant le code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire et
12 mars 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels »
9 mars 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500009/DEF/SGA/DMPA/SHD modifiant la liste n°
20 février 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500005/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et
17 février 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port