Arrêté du 13 juillet 2015 portant ouverture de l’agrafe « Sentinelle » sur la médaille de la protection militaire du
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Décorations
Décret n° 2015-853 du 13 juillet 2015 portant création de la médaille de la protection militaire du territoire NOR:DEFM1516281D Publics
Arrêté du 30 juin 2015 fixant pour l’année 2016 le nombre de croix des contingents du Mérite maritime Source: JORF n°0159
Arrêté du 23 juin 2015 portant ouverture de l’agrafe « Guinée » sur la médaille commémorative française Source: JORF n°0156 du
Arrêté du 24 juin 2015 relatif à la médaille de la famille Publics concernés : familles. Objet : modification des
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 6826/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des
Décret du 25 juin 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10725 texte n° 5
Décret du 25 juin 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10714 texte n° 4
Décret du 25 juin 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10714 texte n° 3
Décret du 25 juin 2015 portant promotion Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10713 texte n° 2
Décret du 25 juin 2015 portant élévation Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10713 texte n° 1
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. INSTRUCTION PROVISOIRE N° 1403/DEF/EMAT/CAB/ADM/REC relative à l’attribution de l’insigne des blessés de guerre
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
Arrêté du 28 mai 2015 relatif à la médaille de l’aéronautique NOR: DEFM1510035A Source: JORF n°0123 du 30 mai 2015 page
Décret n° 2015-582 du 28 mai 2015 modifiant le décret du 16 mai 1949 relatif à la médaille de l’aéronautique
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