Arrêté du 24 septembre 2015 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
6 octobre 2015
Décorations
Coulisses. La décision de Jean-Yves Le Drian de créer une médaille dédiée aux militaires de l’opération Sentinelle a été très
5 octobre 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre
2 octobre 2015
Arrêté du 24 septembre 2015 portant modification de l’arrêté du 31 mars 2015 fixant le contingent relatif à la médaille
1 octobre 2015
Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0212 du 13 septembre 2015 page 16134 texte n° 33
23 septembre 2015
35 Décret du 14 septembre 2015 portant concession de la médaille militaire http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031175080&dateTexte=&categorieLien=id 36 Décret du 14 septembre 2015 portant
18 septembre 2015
Décret du 14 septembre 2015 portant nomination Source: JORF n°0214 du 16 septembre 2015 page 16194 texte n° 4
18 septembre 2015
Décret du 14 septembre 2015 portant nomination Source: JORF n°0214 du 16 septembre 2015 page 16193 texte n° 3
18 septembre 2015
Décret du 14 septembre 2015 portant nomination Source: JORF n°0214 du 16 septembre 2015 page 16193 texte n° 2
18 septembre 2015
Décret du 14 septembre 2015 portant nomination Source: JORF n°0214 du 16 septembre 2015 page 16193 texte n° 1
18 septembre 2015
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-13336-2015/DEF/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 29 mai
18 septembre 2015
Décret n° 2015-1082 du 27 août 2015 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la
1 septembre 2015
Décret n° 2015-1080 du 27 août 2015 portant attribution du bénéfice de la demi-campagne aux militaires en service sur le
31 août 2015
Décret n° 2015-1081 du 27 août 2015 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur
31 août 2015
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 9500/DEF/CAB/SDBC/DECO/C relative à l’attribution de
27 août 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port