CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 4 septembre 2014
24 novembre 2015
Décorations
Décret du 20 novembre 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2015 page 21714 texte n° 2
23 novembre 2015
Décret du 18 novembre 2015 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre de la Légion
21 novembre 2015
Décret du 18 novembre 2015 portant nomination d’un membre du conseil de l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0269 du 20
21 novembre 2015
Décret du 9 novembre 2015 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0261 du 10 novembre 2015 page 20983 texte
11 novembre 2015
Décret du 9 novembre 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0261 du 10 novembre 2015 page 20950 texte n° 3
11 novembre 2015
Décret du 9 novembre 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0261 du 10 novembre 2015 page 20938 texte n° 2
11 novembre 2015
Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense Discours pour la cérémonie de décorations de soldats de l’opération « SENTINELLE »
6 novembre 2015
Ordre national du Mérite. Décret du 30 octobre 2015 portant élévation à la dignité de grand officier
Décret du 30 octobre 2015 portant élévation à la dignité de grand officier Source: JORF n°0253 du 31 octobre 2015 page
3 novembre 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 307/DEF/CEMM/CHAN du 9 juin 2015 relative à la médaille de la défense
29 octobre 2015
Après mise en demeure, le Grand Chancelier de la Légion d’Honneur, devant la recrudescence des insignes et médailles non officielles
27 octobre 2015
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N° 5240/DEF/CAB/SDBC/CPAG autorisant
19 octobre 2015
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 307/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons «
14 octobre 2015
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureau des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 12943/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à la médaille
6 octobre 2015
Arrêté du 24 septembre 2015 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
6 octobre 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port