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Décorations

INSTRUCTION N° 13171/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Liban ».

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 13171/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des

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9 janvier 2016

Le déshonneur de la Légion d’honneur (Floris de Bonneville)

« on n’est pas forcément content d’être reconnu par des gens qu’on n’estime pas » Trois fois par an, à Pâques, le

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8 janvier 2016

ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR 2 Décret du 31 décembre 2015 portant élévation à la

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1 janvier 2016

LISTE N° 509763/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu en République centrafricaine du 3 décembre 2002 au 31 décembre 2012, opération Boali (3e période).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509763/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités

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29 décembre 2015

LISTE N° 509753/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu dans le golfe Persique et le golfe d’Oman du 14 mai 1991 au 29 juillet 2003.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509753/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités

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29 décembre 2015

LISTE N° 509600/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman (opérations maritimes) du 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509600/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments

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28 décembre 2015

LISTE N° 509594/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie, pays limitrophes et eaux avoisinantes du 1er janvier 1992 au 31 mars 2008.

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28 décembre 2015

LISTE N° 509628/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao – ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 8 novembre 2011.

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20 décembre 2015

LISTE N° 509765/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au Gabon du 2 juin 2003 au 1er juin 2011.

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15 décembre 2015

LISTE N° 509766/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu en République démocratique du Congo du 2 juin 2003 au 31 décembre 2012, opérations Mamba, MONUC et MONUSCO.

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15 décembre 2015

Arrêté du 1er décembre 2015 portant ouverture de l’agrafe « Harpie » sur la médaille de la protection militaire du territoire

Arrêté du 1er décembre 2015 portant ouverture de l’agrafe « Harpie » sur la médaille de la protection militaire du

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14 décembre 2015

Statut des anciens combattants

Question écrite n° 18288 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2015 – page 2406

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10 décembre 2015

Arrêté du 12 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient »

Arrêté du 12 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil

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29 novembre 2015

LISTE N° 509752/DEF/SGA/DMPA/SHD modifiant la liste n° 817/DEF/SHAA/CDT du 20 avril 2004 des unités de l’armée de l’air ayant combattu dans le golfe Persique et le golfe d’Oman.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509752/DEF/SGA/DMPA/SHD modifiant la

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25 novembre 2015

LISTE N° 509755/DEF/SGA/DMPA/SHD modifiant la liste n° 22/DEF/SHAA/CDT du 26 mars 1997 des unités de l’armée de l’air ayant combattu au Tchad depuis le 15 mars 1969.

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25 novembre 2015

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