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Décorations

Arrêté du 3 février 2016 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Royaume de Jordanie le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 février 2016 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Royaume de Jordanie

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10 février 2016

Arrêté du 3 février 2016 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République arabe d’Egypte le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 février 2016 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République arabe

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9 février 2016

Arrêté du 3 février 2016 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République du Liban, d’Israël et leurs eaux avoisinantes le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 février 2016 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République du

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9 février 2016

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Trident en ex-Yougoslavie, pays limitrophes et eaux avoisinantes, des opérations menées au Kosovo par la Kosovo Force et de la mission des Nations unies au Kosovo à compter du 31mars 1999 et jusqu’au 31 décembre 2015.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de

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5 février 2016

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de

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2 février 2016

DÉCISION N° 0-24469-2015/DEF/CEMM portant homologation de motifs symboliques et de fanions.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-24469-2015/DEF/CEMM portant homologation de motifs symboliques et de fanions. Du 8 octobre

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28 janvier 2016

USURPATION DE TITRES : LES DÉBOIRES D’UN FAUX COLONEL … (Par Me Hannelore MOUGIN, avocat collaborateur et Me Elodie MAUMONT, avocat associé)

Etre avocats de militaires exige de suivre dans la presse l’actualité qui les concerne. Les événements malheureux sont souvent à

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24 janvier 2016

LISTE N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments

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19 janvier 2016

LISTE N° 509603/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées au Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes (Baliste, etc.) du 2 septembre 2006 au 1er novembre 2010.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509603/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments

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19 janvier 2016

Incompatibilité de l’attribution de la médaille militaire avec la nomination dans l’ordre national du Mérite

Question écrite n° 18280 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2015 – page 2406

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18 janvier 2016

INSTRUCTION N° 10707/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d’application de l’arrêté du 27 octobre 2015 relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 10707/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d’application

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16 janvier 2016

ARRÊTÉ portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur des territoires et des zones d’opération.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ portant ouverture du droit à la

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13 janvier 2016

LISTE N° 509756/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au Tchad du 1er janvier 2006 au 10 mai 2012.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509756/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités

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13 janvier 2016

ARRÊTÉ relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ relatif à la fourragère aux couleurs

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12 janvier 2016

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Afghanistan, pays et eaux avoisinants, à compter du 3 octobre 2001 et jusqu’au 2 octobre 2015.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de

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12 janvier 2016

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