Question écrite n° 19857 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 – page
28 mars 2016
Décorations
Décret du 25 mars 2016 portant élévation aux dignités de grand’croix et de grand officier JORF n°0074 du 27 mars
27 mars 2016
Question écrite n° 19848 de Mme Françoise Gatel (Ille-et-Vilaine – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 – page
27 mars 2016
HARO SUR LA LEGION D’HONNEUR Le rouge et le noir de la Légion d’honneur Depuis quelques mois règne une certaine
27 mars 2016
Arrêté du 10 mars 2016 portant modification de l’arrêté du 31 mars 2015 fixant le contingent relatif à la médaille
26 mars 2016
Question écrite n° 19534 de M. Claude Kern (Bas-Rhin – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 31/12/2015 – page 3623
26 mars 2016
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du
21 mars 2016
Décret du 3 mars 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0055 du 5 mars 2016 texte n° 37
7 mars 2016
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du
6 mars 2016
M. le président. La parole est à M. Gilles Lurton, pour exposer sa question, no 1297, relative aux militaires ayant servi en
28 février 2016
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 11130/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d’application
15 février 2016
Décret du 8 février 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0034 du 10 février 2016 texte n° 67
10 février 2016
Décret du 8 février 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0034 du 10 février 2016 texte n° 66
10 février 2016
Décret du 8 février 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0034 du 10 février 2016 texte n° 65
10 février 2016
Décret du 8 février 2016 portant nomination Source: JORF n°0034 du 10 février 2016 texte n° 1
10 février 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port