Décret du 29 avril 2016 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0102
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Décorations
Décret du 29 avril 2016 portant élévation et nomination à la dignité de grand’croix et de grand officier en faveur
Décret du 29 avril 2016 portant promotion et nomination Source: JORF n°0102 du 30 avril 2016 texte n° 2
Décret du 29 avril 2016 portant élévation Source: JORF n°0102 du 30 avril 2016 texte n° 1
Question écrite N° 93090 de M. David Comet (Socialiste, républicain et citoyen – Charente ) . Lire la question /réponse au
Décret du 19 avril 2016 portant nomination au conseil de l’ordre du Mérite maritime Source: JORF n°0094 du 21 avril 2016
Décret du 18 avril 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0093 du 20 avril 2016 texte n° 35
Décret du 15 avril 2016 portant concession de la médaille militaire en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et
Décret du 15 avril 2016 portant nomination au titre des anciens combattants de la guerre 1939-1945, des Théâtres d’opérations extérieurs
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500378/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités
Décret du 15 avril 2016 portant nomination au titre des résistants particulièrement valeureux Source: JORF n°0091 du 17 avril 2016 texte
Décret du 15 avril 2016 portant admission au traitement Source: JORF n°0091 du 17 avril 2016 texte n° 9
Décret du 15 avril 2016 portant promotion au grade d’officier et nomination en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants
Décret du 15 avril 2016 portant promotion au grade de commandeur en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et
Décret du 15 avril 2016 portant élévation à la dignité de grand’croix en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port