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Décorations

Décret n° 2016-844 du 27 juin 2016 fixant un contingent spécial de croix de la Légion d’honneur destinée aux Compagnons de la Libération

Décret n° 2016-844 du 27 juin 2016 fixant un contingent spécial de croix de la Légion d’honneur destinée aux Compagnons

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2 juillet 2016

INSTRUCTION N° 472/DEF/IAA/CPSA relative à l’attribution de points positifs aux militaires de l’armée de l’air.

INSPECTION DE L’ARMÉE DE L’AIR : conseil permanent de la sécurité aérienne. INSTRUCTION N° 472/DEF/IAA/CPSA relative à l’attribution de points positifs aux

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29 juin 2016

INSTRUCTION N° 469/DEF/IAA/CPSA relative à l’attribution de points négatifs aux militaires de l’armée de l’air.

INSPECTION DE L’ARMÉE DE L’AIR : conseil permanent de la sécurité aérienne. INSTRUCTION N° 469/DEF/IAA/CPSA relative à l’attribution de points négatifs aux

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29 juin 2016

LISTE N° 503144/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au Liban du 26 mars 1982 au 9 mai 1991.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 503144/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités

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21 juin 2016

ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2016.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de

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17 juin 2016

Citation à l’ordre de la Nation

Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0139 du 16 juin 2016 texte n° 45

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16 juin 2016

Décret du 13 juin 2016 portant concession de la médaille militaire

Décret du 13 juin 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0138 du 15 juin 2016 texte n° 24

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16 juin 2016

Décret du 2 juin 2016 chargeant des fonctions de grand chancelier de la Légion d’honneur par intérim

Décret du 2 juin 2016 chargeant des fonctions de grand chancelier de la Légion d’honneur par intérim Source: JORF n°0128 du

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5 juin 2016

Mesures d’ordre individuel

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : M. le général d’armée Jean-Louis

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2 juin 2016

Décret n° 2016-681 du 26 mai 2016 modifiant le décret n° 89-693 du 21 septembre 1989 instituant la médaille du tourisme

Décret n° 2016-681 du 26 mai 2016 modifiant le décret n° 89-693 du 21 septembre 1989 instituant la médaille du

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29 mai 2016

Arrêté du 12 mai 2016 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2016

Arrêté du 12 mai 2016 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année

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29 mai 2016

Arrêté du 17 mai 2016 accordant aux militaires participant à l’opération Barkhane le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense et portant abrogation de l’arrêté du 25 septembre 2015 pris en application des dispositions de cet article

Arrêté du 17 mai 2016 accordant aux militaires participant à l’opération Barkhane le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4

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22 mai 2016

Ordre national du Mérite. Décret du 13 mai 2016 portant promotion et nomination

Décret du 13 mai 2016 portant promotion et nomination Source: JORF n°0113 du 15 mai 2016 texte n° 4

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17 mai 2016

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Boali menée en République Centrafricaine à compter du 3 décembre 2002 et jusqu’au 1er décembre 2014.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de

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4 mai 2016

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Serval menée sur les territoires de la République du Mali, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger et de la République du Tchad à compter du 10 janvier 2013 et jusqu’au 9 janvier 2015.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de

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2 mai 2016

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