Décret du 19 octobre 2016 portant nomination Source: JORF n°0246 du 21 octobre 2016 texte n° 1
23 octobre 2016
Décorations
Arrêté du 13 septembre 2016 portant application aux familles et personnes domiciliées à l’étranger des dispositions relatives à la médaille
18 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Décret n° 2016-1254 du 27 septembre 2016 portant relèvement des droits de chancellerie NOR: PRMX1618385D Publics concernés : tous publics.
14 octobre 2016
Décision du 27 septembre 2016 portant relèvement des droits de chancellerie NOR: PRMX1618386S Publics concernés : tous publics. Objet :
14 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 506340/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités
11 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
7 octobre 2016
Arrêté du 1er septembre 2016 relatif à la délégation de signature du grand chancelier de la Légion d’honneur Source: JORF n°0214
22 septembre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant pour l’armée de
22 septembre 2016
Question écrite n° 18219 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2015 – page 2353
11 septembre 2016
Question écrite n° 22455 de M. Bruno Retailleau (Vendée – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/06/2016 – page
8 septembre 2016
Question écrite n° 22503 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/06/2016 – page
5 septembre 2016
Décret du 23 août 2016 portant nomination du grand chancelier de la Légion d’honneur – M. le général d’armée PUGA
27 août 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port