Question écrite N° 100747 de M. Gilbert Le Bris (Socialiste, écologiste et républicain – Finistère ) . Texte de la
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Décorations
Que récompense la légion d’honneur ? Publié le 12 janvier 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. CIRCULAIRE N° 18000/DEF/CAB/SDBC/DDH/BMA relative aux conditions de proposition
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et
Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n°
Mme Avé, née Olivier (Anne-Sophie, Marie), directrice d’une direction du ministère ; 25 ans de services a été nommée chevalier
Question écrite n° 24065 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat
DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et
Décret du 23 décembre 2016 portant promotion Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016 texte n° 9
Décret du 23 décembre 2016 portant promotion Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016 texte n° 8
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 96150/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze
Question écrite n° 23739 de M. Michel Fontaine (La Réunion – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016
Question écrite n° 23671 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016 –
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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300 pages
22 € + 4 € de port