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Décorations

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2006 relatif aux diplômes d’honneur de porte-drapeau

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2006 relatif aux diplômes d’honneur de porte-drapeau La secrétaire d’Etat

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25 août 2023

Arrêté du 26 mai 2023 relatif à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe « Sahel »

Arrêté du 26 mai 2023 relatif à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe « Sahel » Le ministre des

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7 juillet 2023

A la Une

Question parlementaire – Assemblée nationale n° 8156 – Contingents de médailles dans l’ordre national de la Légion d’honneur

Question N° 8156 de M. Olivier Falorni (Démocrate (MoDem et Indépendants) – Charente-Maritime ) Question écrite Ministère interrogé > Première ministre Ministère attributaire > Première ministre

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4 juillet 2023

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Question parlementaire – Assemblée nationale N° 5666 – Octroi titre de reconnaissance de la Nation – militaires en missions spéciales

16ème législature Question N° 5666 de M. Stéphane Viry (Les Républicains – Vosges ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire

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24 juin 2023

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Question parlementaire – Assemblée nationale n° 5007 – Élargissement de l’attribution de la médaille de la Défense nationale

16ème législature Question N° 5007 de Mme Béatrice Bellamy (Horizons et apparentés – Vendée ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère

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30 mai 2023

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Question parlementaire – Assemblée nationale N° 5006 – Croix du combattant volontaire

16ème législature Question N° 5006 de Mme Béatrice Roullaud (Rassemblement National – Seine-et-Marne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > anciens

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27 mai 2023

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Question parlementaire – Assemblée nationale n°3470 TNR pour les personnels a

16ème législature Question N° 3470 de M. Lionel Royer-Perreaut (Renaissance – Bouches-du-Rhône ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Anciens

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2 avril 2023

Arrêté du 4 janvier 2023 portant ouverture de la médaille commémorative française avec l’agrafe « Apagan »

Arrêté du 4 janvier 2023 portant ouverture de la médaille commémorative française avec l’agrafe « Apagan » Le ministre des

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5 mars 2023

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Question parlementaire – Assemblée nationale n°2919 – Contingents de médailles dans l’ordre national de la Légion d’honneur

16ème législature Question N° 2919 de M. Olivier Falorni (Démocrate (MoDem et Indépendants) – Charente-Maritime ) Question écrite Ministère interrogé > Première ministre Ministère attributaire

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31 janvier 2023

Décret du 7 novembre 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active, au titre des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh

Décret du 7 novembre 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active,

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15 décembre 2022

Décret du 7 novembre 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active

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14 décembre 2022

Décret du 21 mars 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active au titre des mutilés de guerre

Décret du 21 mars 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active au

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