DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 17 juin
22 juin 2017
Décorations
Question écrite n° 24457 de M. Philippe Kaltenbach (Hauts-de-Seine – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 22/12/2016
11 juin 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, l’organisation et la
9 juin 2017
Question écrite n° 25304 de M. Michel Raison (Haute-Saône – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/03/2017 –
1 juin 2017
Décret du 26 avril 2017 portant promotion et nomination Source: JORF n°0100 du 28 avril 2017 texte n° 4
13 mai 2017
Décret du 26 avril 2017 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0100
13 mai 2017
Décret du 26 avril 2017 portant élévation à la dignité de grand’croix et de grand officier en faveur des militaires
13 mai 2017
Décret du 3 mai 2017 relatif à la discipline des titulaires de la médaille militaire (Accès protégé)
Décret du 3 mai 2017 relatif à la discipline des titulaires de la médaille militaire (Accès protégé) Source: JORF n°0106 du
5 mai 2017
ETAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 974/DEF/CEMM/CAB/CHAN relative à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe au
29 avril 2017
. Arrêté du 27 mars 2017 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions
23 avril 2017
Question écrite n° 23602 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2016 – page
19 avril 2017
Décret du 14 avril 2017 portant promotion et nomination Source: JORF n°0091 du 16 avril 2017 texte n° 4
18 avril 2017
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses
16 avril 2017
Décret du 5 avril 2017 portant concession de la médaille militaire en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et
12 avril 2017
Décret du 10 avril 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0087 du 12 avril 2017 texte n° 61
12 avril 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port