Décret du 18 novembre 2017 portant promotion et nomination Source: JORF n°0271 du 21 novembre 2017 texte n° 3
21 novembre 2017
Décorations
Décret du 18 novembre 2017 portant élévation aux dignités de grand’croix et de grand officier Source: JORF n°0271 du 21 novembre
21 novembre 2017
Décret du 6 novembre 2017 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0260
21 novembre 2017
Décret du 6 novembre 2017 portant promotion et nomination Source: JORF n°0260 du 7 novembre 2017 texte n° 2
20 novembre 2017
Décret du 7 novembre 2017 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0264
20 novembre 2017
Décret du 7 novembre 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0262 du 9 novembre 2017 texte n° 58
10 novembre 2017
Arrêté du 16 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 26 janvier 2016 portant nomination des membres du conseil de la médaille
6 novembre 2017
Le Premier ministre a présenté une communication relative aux ordres nationaux. La Légion d’honneur appartient au patrimoine national depuis plus
5 novembre 2017
Décret du 23 octobre 2017 portant nomination du chancelier d’honneur du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération
1 novembre 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». ERRATUM à l’instruction n° 96150/ARM/CEMM/CHAN du 31 août 2017
30 octobre 2017
Attribution de la carte du combattant aux soldats en Algérie du 2 juillet 1962 au 1er juillet 1964 Proposition de
27 octobre 2017
Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0250 du 25 octobre 2017 texte n° 41
25 octobre 2017
Décret n° 2017-1429 du 3 octobre 2017 fixant les échelonnements indiciaires relatifs aux emplois de secrétaire général, de secrétaire général adjoint et
22 octobre 2017
Décret n° 2017-1428 du 3 octobre 2017 relatif à l’emploi de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d’honneur
22 octobre 2017
Décret n° 2017-1427 du 3 octobre 2017 relatif aux emplois de secrétaire général et de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie
22 octobre 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port