DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense ERRATUM à la LISTE N°
7 janvier 2020
Décorations
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : : Service historique de la défense ARRÊTÉ fixant, pour l’armée
1 janvier 2020
Décret du 27 décembre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active Source:
31 décembre 2019
Décret du 27 décembre 2019 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur d’un militaire appartenant à
31 décembre 2019
Arrêté du 19 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2019 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite
18 décembre 2019
Arrêté du 28 novembre 2019 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la grande
12 décembre 2019
Décret du 25 novembre 2019 portant attribution de la croix de chevalier de la Légion d’honneur Source: JORF n°0275 du
12 décembre 2019
Décret n° 2019-1246 du 28 novembre 2019 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la grande chancellerie de
11 décembre 2019
Décret du 30 novembre 2019 portant promotion et nomination Source: JORF n°0280 du 3 décembre 2019 texte n° 8
8 décembre 2019
LISTE 506369/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie, Slovénie, Croatie, pays
2 décembre 2019
LISTE N° 506368/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et
2 décembre 2019
CIRCULAIRE N° 503291/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative aux propositions pour l’attribution de la médaille d’honneur du service de santé des armées. Du 22
1 décembre 2019
Décret du 12 novembre 2019 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la
24 novembre 2019
Décret du 30 octobre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active,
8 novembre 2019
Décret du 30 octobre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active
8 novembre 2019
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port