DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
28 juillet 2018
Discipline
Arrêté du 26 juin 2018 portant nomination au conseil pris en application de l’article L. 4139-15-1 du code de la
26 juillet 2018
Arrêté du 26 juin 2018 portant nomination au conseil pris en application de l’article L. 4139-15-1 du code de la
25 juillet 2018
Arrêté du 26 juin 2018 portant nomination au conseil pris en application de l’article L. 4139-15-1 du code de la
24 juillet 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion ressources militaires ». INSTRUCTION
21 juillet 2018
Décret n° 2018-478 du 12 juin 2018 modifiant les articles R. 4137-17 et R. 4137-25 du code de la défense NOR: ARMH1809809D Publics
11 juillet 2018
Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l’arrêté du 30 mai 2011 portant création des commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des fonctionnaires
25 juin 2018
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à
25 juin 2018
Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0144
24 juin 2018
Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de la Légion d’honneur (Accès protégé) Source: JORF n°0144 du
24 juin 2018
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à
24 juin 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
23 juin 2018
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à
23 juin 2018
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION relative à l’exercice du contrôle préventif par le contrôle général des armées. Du 14
23 juin 2018
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 201/ARM/CGA sur l’exécution des missions de contrôle. Du 4 mai 2018 NOR
22 juin 2018
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port