Instruction N ° 2 3 1 0 6 6 / D E F / S G A / D R
13 février 2010
Discipline
Décret n° 2010-116 du 4 février 2010 modifiant le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié relatif aux
8 février 2010
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7 février 2010
Décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 relatif aux aumôniers militaires JORF n°0304 du 31 décembre 2008 page texte n°
31 décembre 2008
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21 novembre 2008
Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul d’activités et portant application de la loi n° 83-634 du
9 novembre 2008
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29 septembre 2008
Suite à la parution au Journal officiel n°0225 du 26 septembre 2008 du décret 2008-999 du 24 septembre 2008 relatif
26 septembre 2008
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24 septembre 2008
Décret N°2008-967 du 16 septembre 2008 fixant les règles de déontologie propres aux praticiens des armées (JORF N°0218 du 18
18 septembre 2008
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14 décembre 2007
L’expression individuelle et collective L’expression, un droit et une liberté. « Tout ce que demande un homme est de pouvoir
23 septembre 2004
Le document orginal peut être lu sur le site de Libération à la page http://www.liberation.fr/page.php?Article=223639 Des militaires défilant sur les
23 juillet 2004
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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