Arrêté du 7 avril 2011 relatif au respect de l’anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la
17 avril 2011
Discipline
Respect de l’anonymat de certains fonctionnaires de police et militaires de la gendarmerie nationale
Arrêté du 7 avril 2011 relatif au respect de l’anonymat de certains fonctionnaires de police et militaires de la gendarmerie
16 avril 2011
Interrogé sur le manque d’efficacité opérationnelle et les surcoûts que vont engendrer le départ pour la Bretagne des avions de
8 avril 2011
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « organisation et ressources » ; bureau « carrières et
2 avril 2011
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du
6 mars 2011
Dans une question écrite n° 83868 du 13 juillet 2010, M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé de
8 février 2011
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef d’état-major « ressources humaines ». ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef
1 février 2011
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de
31 janvier 2011
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau : «réglementation ». ARRÊTÉ N° 2355/DEF/DCSCA modifiant l’arrêté du 19
15 janvier 2011
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; bureau « technique
15 janvier 2011
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau de la politique des ressources humaines. DÉCISION N° 1039/DEF/DRH-AA/BPRH/SRMS portant
14 janvier 2011
Mesure disciplinaire Le manquement de M. Matelly à l’obligation de réserve des militaires ne justifie pas sa radiation des cadres.
12 janvier 2011
Décret n° 2010-1689 du 30 décembre 2010 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des trésoriers militaires Source: JORF n°0303
2 janvier 2011
Décret du 21 décembre 2010 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense
23 décembre 2010
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction du logement ;bureau du logement. INSTRUCTION N° 20457/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL modifiant
3 novembre 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port