DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». I N S T R
16 août 2012
Discipline
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau de coordination des carrières et de la mobilité. CIRCULAIRE N°
7 août 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 2736/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG fixant au sein du
7 août 2012
Décret du 20 juillet 2012 portant nomination à la commission prévue à l’article R.* 4122-19 du code de la défense
23 juillet 2012
L’application des sanctions pour manquements ou fautes est « de 60 à 70% plus importante » pour les gendarmes que pour les
6 juillet 2012
Arrêté du 25 juin 2012 modifiant l’arrêté du 26 février 2008 fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau
6 juillet 2012
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6 juillet 2012
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23 juin 2012
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17 juin 2012
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13 juin 2012
Le Conseil d’Etat précise l’étendue du préjudice pouvant être indemnisé à la suite de l’annulation de la mutation illégale d’un
12 juin 2012
Question écrite n° 22312 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 09/02/2012 – page 312 M.
20 mai 2012
Dans une question écrite n°117204 du 6 septembre 2011, M. Stéphane Demilly attire l’attention de M. le garde des sceaux,
12 mai 2012
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. INSTRUCTION N° 60916/DEF/SGA/DAJ/APM/EDP relative à l’application des nouvelles dispositions pénales
5 mars 2012
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef d’état-major ressources humaines. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes
1 mars 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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