Le tribunal correctionnel de Montpellier a rendu, ce lundi après-midi, sa décision dans le procès des soldats du 3e RPIMa
14 mai 2013
Discipline
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 12300/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux
27 avril 2013
Par un jugement rendu le 28 octobre 2010, le Tribunal de Grande Instance de NIMES, en sa Chambre spécialisée en
15 avril 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ déterminant les autorités habilitées à décerner
30 mars 2013
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : cabinet. DÉCISION N° 13424/DEF/EMA/CAB relative au titre de commandement délivré aux chefs de groupement de soutien
30 mars 2013
En 2012, plusieurs décisions intéressantes concernant la mobilité des militaires ont été rendues par diverses juridictions administratives. On peut en
29 mars 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
27 mars 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 53/DEF/EMM/ROJ relative aux procédures d’enquêtes
18 mars 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « systèmes d’information et de communication ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de
17 mars 2013
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de
5 mars 2013
Question orale sans débat n° 0300S de Mme Nathalie Goulet (Orne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013 – page
4 mars 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
13 février 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 0-1483-2013/DEF/EMM/PRH relative à la situation des
30 janvier 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». ARRÊTÉ fixant au sein
19 janvier 2013
Arrêté du 3 janvier 2013 portant exclusion de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Source: JORF n°0014 du 17 janvier
17 janvier 2013
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port