DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie. INSTRUCTION N° 14/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF relative aux tenues et
21 septembre 2014
Discipline
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources
14 septembre 2014
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la politique
11 septembre 2014
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Du 10
1 septembre 2014
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29 août 2014
Arrêté du 31 juillet 2014 relatif à la commission consultative paritaire d’avancement et de discipline des agents contractuels relevant des
26 août 2014
Décret n° 2014-920 du 19 août 2014 relatif aux conditions et limites de la prise en charge par l’Etat de
21 août 2014
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11 août 2014
Arrêté du 25 juillet 2014 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à des autorités militaires en matière
8 août 2014
Arrêté du 15 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation
7 août 2014
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion
5 août 2014
CONTÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 6877/DEF/CAB relative à la création de la cellule THEMIS au sein du contrôle général
3 août 2014
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de
30 juillet 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des
27 juillet 2014
Le Conseil d’État juge que l’autorité disciplinaire peut apporter la preuve des fautes commises par ses agents par tout moyen,
26 juillet 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port