ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». CIRCULAIRE N° 52/DEF/EMM/ORG relative aux procédures d’information des hautes autorités civiles
7 novembre 2015
Discipline
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de
29 octobre 2015
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre interarmées de coordination du soutien ; bureau « mission appui à la transformation et simplification
28 octobre 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires ; bureau études et organisation. INSTRUCTION N° 30619/DEF/SGA/DAJ/DAPM/EDP relative aux
27 octobre 2015
En temps de paix, le fait de ne pas réintégrer son unité à l’issue d’une permission est constitutif d’une faute
25 octobre 2015
La Commission des Recours des Militaires (CRM) est un organe de l’administration militaire dont la mission consiste à rendre un avis
9 octobre 2015
Arrêté du 27 août 2015 portant exclusion de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Source: JORF n°0204 du 4 septembre
1 octobre 2015
INSPECTION DE L’ARMÉE DE L’AIR. INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l’inspection de l’armée de l’air. Du 29
21 septembre 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 12275/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG fixant la liste
16 septembre 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
14 septembre 2015
Arrêté du 5 août 2015 portant nomination du président de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0182 du 8
9 août 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1771/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à la
7 août 2015
Arrêté du 17 juillet 2015 autorisant le traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « GESSIT » Source: JORF n°0178
5 août 2015
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire de bénéficier d’une draperie tricolore sur son cercueil Texte de Mme Pascale
30 juillet 2015
Décret n° 2015-869 du 15 juillet 2015 relatif aux bureaux enquêtes accidents défense NOR:DEFD1509966D Publics concernés : états-majors, directions et
23 juillet 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port