DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». ARRÊTÉ fixant au sein
15 décembre 2016
Discipline
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
12 décembre 2016
Décret du 3 novembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires
20 novembre 2016
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l’article R4137-25
19 novembre 2016
DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE : direction centrale. ARRÊTÉ N° 406451/DEF/DIRISI/DIR modifiant l’arrêté
15 novembre 2016
Décret n° 2016-1447 du 26 octobre 2016 autorisant un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Informatisation de
14 novembre 2016
Arrêté du 26 octobre 2016 portant exclusion de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Source: JORF n°0258 du 5 novembre
6 novembre 2016
Décret n° 2016-1289 du 30 septembre 2016 relatif à la réquisition par les agents de l’autorité compétente d’un document attestant
28 octobre 2016
Arrêté du 20 octobre 2016 relatif à la préservation de l’anonymat des membres des unités des forces spéciales Source: JORF n°0246
23 octobre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 515543/DEF/DCSSA/CHOG relative
18 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des
5 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ». CIRCULAIRE
27 septembre 2016
Décret n° 2016-1152 du 24 août 2016 relatif à la lutte contre la conduite après usage de substances ou plantes
7 septembre 2016
Arrêté du 9 août 2016 modifiant l’arrêté du 7 avril 2011 relatif au respect de l’anonymat de militaires et de
1 septembre 2016
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 9 mars 1993 fixant les rangs de préséance des autorités relevant du
25 août 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port