Décret du 7 août 2023 portant affectation d’un officier général Par décret du Président de la République en date du
9 octobre 2023
Nomination
Arrêté du 1er août 2023 portant nomination de membres au sein de la commission des recours des militaires Par arrêté
8 octobre 2023
Arrêté du 3 août 2023 portant nomination du président de la commission de recours de l’invalidité Par arrêté du ministre
6 octobre 2023
Décret du 4 août 2023 portant cessation de fonctions et nomination au sein de la commission de déontologie des militaires
6 octobre 2023
Arrêté du 4 août 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées
6 octobre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale Par arrêté du
4 octobre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
2 octobre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
2 octobre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
2 octobre 2023
Arrêté du 27 juillet 2023 portant nomination des membres de la commission de recours de l’invalidité Par arrêté de la
1 octobre 2023
Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 7 avril 2023 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés
1 octobre 2023
Arrêté du 28 juillet 2023 nommant des rapporteurs au conseil prévu à l’article L. 4139-15-1 du code de la défense
1 octobre 2023
Arrêté du 27 juillet 2023 portant nomination (mandataire suppléant d’avances et de recettes) Par arrêté du ministre des armées en
1 octobre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
30 septembre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
30 septembre 2023
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port