Arrêté du 6 octobre 2023 portant cessation de fonctions et nomination au comité ministériel du contrôle a posteriori Par arrêté
19 décembre 2023
Nomination
Décret du 31 octobre 2023 portant nomination d’une directrice des services actifs de la police nationale – Mme MINNE (Valérie)
18 décembre 2023
Décret du 30 octobre 2023 portant nomination d’un directeur des services actifs de police de la préfecture de police –
18 décembre 2023
Arrêté du 23 octobre 2023 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de la gendarmerie nationale Par arrêté
17 décembre 2023
Arrêté du 27 octobre 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
17 décembre 2023
Arrêté du 1er septembre 2023 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
16 décembre 2023
Arrêté du 16 octobre 2023 portant attribution de la qualité d’officier de police judiciaire aux agents du corps d’encadrement et
15 décembre 2023
Arrêté du 1er octobre 2023 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori Par arrêté
15 décembre 2023
Arrêté du 10 octobre 2023 portant nomination au Conseil général de l’armement Par arrêté du ministre des armées en date
13 décembre 2023
Décret du 26 octobre 2023 portant nomination dans l’armée active Par décret du Président de la République en date du
13 décembre 2023
Arrêté du 24 octobre 2023 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (SFDM) Par arrêté
12 décembre 2023
Décision du 17 octobre 2023 portant nomination et promotion dans l’armée active Par décision du ministre des armées en date
11 décembre 2023
Arrêté du 1er septembre 2023 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
11 décembre 2023
Décret du 19 octobre 2023 portant affectation d’un officier général Par décret du Président de la République en date du
9 décembre 2023
Décision du 16 octobre 2023 portant désignation des représentants du directeur des ressources humaines du ministère des armées à la
9 décembre 2023
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port