DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 563321/DEF/RH-AT/PRH/ES relative
18 novembre 2013
Changement d’armée ou de corps
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 10222/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’application au
29 janvier 2013
Arrêté du 1er janvier 2013 portant admission dans le corps des commissaires des armées Source: JORF n°0006 du 8 janvier
8 janvier 2013
Décision du 6 octobre 2011 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d’admission dans le corps des
16 décembre 2011
Décision du 15 avril 2011 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission dans le
16 mai 2011
Dispositions particulières aux changements d’office Article R4133-6 En savoir plus sur cet article… Modifié par Décret n°2009-1720 du 30 décembre
1 octobre 2010
Dispositions particulières aux changements sur demande Article R4133-5 En savoir plus sur cet article… Modifié par Décret n°2009-1720 du 30
1 octobre 2010
Dispositions générales Article R4133-1 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-392 du 23 avril 2008 – art.
1 octobre 2010
Article L4133-1 En savoir plus sur cet article… Les militaires de carrière peuvent, pour les besoins du service, être admis
1 octobre 2010
CIRCULAIRE N° 55654/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV relative au changement de subdivision d’arme en 2011 des gendarmes mobiles et des gardes républicains dans la
11 juillet 2010
CIRCULAIRE N° 2237/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION relative à l’application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1 à R.
3 juillet 2010
INSTRUCTION N° 0-20221-2010/DEF/DPMM/1/RA portant admission des officiers sous contrat dans les corps d’officiers de marine et d’officiers spécialisés de la marine.
6 juin 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port